Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERCLE BIO
LE CLUB BIO

Numéro de dépôt :
4381163
Date de dépôt :
03/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2027
CERCLE BIO de LE CLUB BIO

Présentation de la marque CERCLE BIO

Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par LE CLUB BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERCLE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est LE CLUB BIO domicilié(e) 9 RUE - 77176 - savigny le temple - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLUB BIO, Luc BEGUE domicilié(e) 9 RUE - 77176 - savigny le temple - France.

La marque CERCLE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE BIO arrivera à expiration en date du 3 août 2027.

LE CLUB BIO a également déposé les autres marques suivantes : AROMATIC BIO , RÉGAL FRUITS , BIO PAR NATURE , La Bio & moi , ULTIM BIO , LE CLUB BIO , le club BIO les producteurs de notre terroir , Deli'Soupes , bio par nature


LE CLUB BIO - 9 RUE - 77176 - savigny le temple - France


LE CLUB BIO, Luc BEGUE - 9 RUE - 77176 - savigny le temple - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Aliments pour les animaux ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.